Bienvenue chez Atreus Digital. Nous sommes heureux de vous compter parmi nos utilisateurs. Nos services permettent de bénéficier, gérer et promouvoir des sites web, plateformes e-commerce et autres solutions ou produits digitaux. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales de Vente (CGV), qui constituent un accord légal entre vous ("client") et Atreus Digital ("nous", "notre").

2.1 Accès aux Services
Vous pouvez utiliser nos services seulement si vous acceptez nos CGV et si vous disposez des capacités légales nécessaires. Vous acceptez de ne pas utiliser nos services de manière frauduleuse ou illégale.

2.2 Inscription et Sécurité du Compte
Pour utiliser certains services, il peut être nécessaire de créer un compte utilisateur. Vous devez fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités liées à votre compte.

Atreus Digital propose une gamme de services, y compris :

• Création et développement de sites web personnalisés.
• Hébergement de sites et gestion de noms de domaine.
• Optimisation pour moteurs de recherche (SEO) et services de marketing digital.
• Maintenance de sites web et support technique.
• Création de produits digitaux de nature visuelle (logo, illustration, motion design, carte de visite...)

4.1 Contenu du Client
Le client conserve tous les droits sur les contenus fournis à Atreus Digital pour la réalisation des services. En fournissant ce contenu, vous garantissez que vous disposez des droits nécessaires pour nous le transmettre et nous autorisez à l’utiliser dans le cadre des services fournis.

4.2 Propriété des Outils de Développement
Les outils de développement, logiciels, bibliothèques ou frameworks utilisés pour créer les sites web restent la propriété d'Atreus Digital ou de leurs créateurs respectifs.

5.1 Modalités de Paiement
Les services fournis sont facturés selon les tarifs indiqués sur les factures ou les devis acceptés. Le paiement est requis pour débuter ou continuer les services. Les paiements peuvent être effectués via Stripe ou d’autres systèmes de paiement, selon les modalités convenues.

5.2 Retard de Paiement
En cas de retard de paiement, Atreus Digital se réserve le droit de suspendre les services jusqu'au règlement complet des sommes dues.

6.1 Résiliation par le Client
Le client peut résilier les services à tout moment avec un préavis de 30 jours, sauf accord spécifique contraire. Les frais pour les services rendus jusqu'à la date de résiliation restent dus.

6.2 Résiliation par Atreus Digital
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier un compte si nous jugeons qu'il y a violation des présentes CGV, non-paiement des frais ou abus des services.

Atreus Digital ne peut être tenu responsable des dommages indirects, pertes de profits ou autres préjudices résultant de l’utilisation de nos services. Nous ne garantissons pas que les services seront exempts d'erreurs ou d’interruptions.

Atreus Digital se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. En cas de modifications importantes, nous informerons les utilisateurs par email ou via un avis sur notre site. L'utilisation continue des services après modification vaut acceptation des nouvelles CGV.

Ces CGV sont régies par les lois du Royaume Uni et tout litige relatif aux présentes sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Manchester.